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Transports Canada
Recherche
Affichage de 41 à 50 sur 375 des éléments.
Recherche
Maintien de la navigabilité
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Sécurité des drones
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
1
Rapports d'évaluation
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 705.34(1)a) ET 705.34(3)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES SOUS-ALINÉAS 725.34(1)b)(i) ET 725.34(2)b)(i) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
217
Publications
29
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Services aériens commerciaux
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
179
Centre d’innovation
60
Transport routier
55
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
30
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Inspection et certification des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Conception
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Programmes
36
Marchandises dangereuses
32
Transport ferroviaire
26
Campagnes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
5
Marine
5
Initiatives
3
(-) Publications
(-) Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Date
2024
185
(-) 2023
2022
120
2021
180
2020
503
2019
601
2018
391
2017
178
2016
180
2015
268
2014
127
2013
345
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
315
Maritime
45
Routier
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
334
Publication
21
Service
16
Sujet
4
Type
Type