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Transports Canada
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Affichage de 101 à 107 sur 107 des éléments.
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Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
592
Centre reference
378
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
(-) Services généraux
Lois et règlements
47
Consultations
29
Transparence
15
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Politiques
1
Marchandises dangereuses
82
Transport ferroviaire
75
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2024
85
2023
182
2022
74
(-) 2021
2020
105
2019
185
2018
66
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
(-) 2011
2010
37
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Aviation
43
Corporate
19
Maritime
19
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
102
Publication
4
Service
1
Type
Type