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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 2068 des éléments.
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Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1127
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
229
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
115
Transport ferroviaire
102
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
45
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
(-) Sommaires des mesures d’application de la loi
(-) Bulletin de nouvelles
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
102
(-) 2023
2022
80
(-) 2021
2020
381
2019
496
2018
292
2017
94
2016
71
2015
224
2014
66
2013
134
2012
158
2011
205
(-) 2010
2009
194
(-) 2008
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2042
TMD
3
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Publication
1076
Page
966
Service
17
Sujet
9
Type
Type