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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 190 des éléments.
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L'INCIDENCE DES FLUX DE MARCHANDISES EN VRAC FUTURS SUR LE RÉSEAU DES TRANSPORTS DU CANADA
1
ANALYSE COÛT-BÉNÉFICE DE LA RESTRICTION ET DE LA LIBÉRALISATION DE L’ACCÈS AÉRIEN INTERNATIONAL AU CANADA
1
Bienvenue à Transports Canada
1
BARRIÈRES DE LA CHAÎNE D’APPROVISIONNEMENT DE TRANSPORT DES ÉTATS-UNIS : EN JEUX À EXAMINER PAR LE COMITÉ D’EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA
1
Contexte
1
Rapports de recherche
1
ANALYSE COMPARATIVE DES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS POUR LES NORMES EN MATIÈRE DE TRANSPORTS ACCESSIBLES
1
TRANSPORT MARITIME DU CANADA DANS L’ARCTIQUE : DÉFIS ET POSSIBILITÉS À LONG TERME – DÉBLOQUER LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET DES RESSOURCES NATURELLES
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
UNE ÉVALUATION DES LIMITES DES INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS DANS LA PRESTATION DES SERVICES DE TRANSPORT AÉRIEN AU CANADA
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Sujets
Aviation
401
Centre reference
213
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
164
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
103
Services aériens commerciaux
16
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
348
(-) Services généraux
Lois et règlements
103
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
105
Transport ferroviaire
97
Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
14
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5
Marine
2
Date
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2020
87
2019
184
2018
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2017
63
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2015
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2014
12
(-) 2013
2012
31
2011
40
2010
64
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
90
Aviation
47
Maritime
23
Ferroviaire
11
Routier
10
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
187
Publication
3
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