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Affichage de 241 à 246 sur 246 des éléments.
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Fissuration des tuyaux flexibles d’oxygène basse pression - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-12
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-034
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Articles héritées
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-002
1
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Sujets
Aviation
330
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
145
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
64
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Transport routier
104
Services généraux
102
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
38
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
76
2023
54
2022
44
(-) 2021
2020
213
2019
372
2018
198
2017
49
2016
76
2015
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2014
49
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2012
53
2011
83
2010
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2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
223
Routier
4
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
243
Publication
2
Service
1
Type
Type