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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 87 des éléments.
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Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Sécurité ferroviaire
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Nouvelles du transport des marchandises dangereuses
1
Indications de danger
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
330
Centre reference
192
Publications
64
Sécurité des drones
12
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
1
Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Transport routier
104
Services généraux
102
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
38
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
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CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Publications
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Marine
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Catégorie
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TMD
26
Routier
4
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
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63
Publication
24
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