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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2011-2012
1
Liens
1
Suivi des consultations de pages Web en vue d’améliorer votre expérience en ligne
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2012-2013
1
Recherche
1
Formulaire de téléchargement de l’Architecture des STI pour le Canada – Version 2.0
1
Témoins persistants et témoins volatils
1
Directive visant le personnel (DP)
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… avec les véhicules connectés, y compris au moins un projet
pilote
mené par le Canada afin d’évaluer les méthodes …
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Sujets
Aviation
334
Centre reference
193
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
145
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
(-) Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
243
(-) Services généraux
Lois et règlements
48
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
28
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Programmes
16
Publications
15
Dispositifs de consignation électronique
7
Campagnes
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Marine
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Date
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190
2022
75
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2020
89
2019
185
2018
55
2017
63
2016
87
2015
280
2014
12
(-) 2013
2012
31
2011
41
2010
64
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
39
Corporate
20
Maritime
19
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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101
Publication
3
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Type