Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1041 à 1050 sur 1092 des éléments.
Recherche
Navigabilité Chapitre 531 - Ballons libres habités - Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18 : Annexe F
1
Manuel de pilotage des hélicoptères (TP 9982)
1
Avis public - Projet de règlement pour les biens-fonds de Pickering appartenant au gouvernement fédéral
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA SECTION 1.1 DU CHAPITRE 1 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’alinéa 202.01(1)a), du paragraphe 202.13(2) et de l’article 202.26 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 704.33(1)e) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l'application des articles 1.0, 3.0, 6.0, 6.2, 6.3 et 7.1.1.1 de la norme 622.11 « Opérations dans des conditions de givrage au sol » établie en vertu du paragraphe 602.11(4) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 521-002
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
101
Page
102
Page
103
Page
104
Page courante
105
Page
106
Page
107
Page
108
Page
109
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
510
Publications
158
Navigabilité des aéronefs
85
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
70
Services aériens commerciaux
52
Accidents d'aviation et enquêtes
42
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
37
Sécurité des drones
33
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Services généraux
480
Transport maritime
382
Transport routier
170
Transport ferroviaire
165
Marchandises dangereuses
147
Programmes
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
35
Publications
31
Marine
27
Campagnes
15
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Infrastructure
1
Date
2024
118
(-) 2023
2022
76
(-) 2021
(-) 2020
2019
491
(-) 2018
(-) 2017
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1065
Surface
4
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
953
Publication
106
Service
17
Sujet
16
Type
Type