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Transports Canada
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Chapitre I – Généralités
1
Application des directives
1
Questionnaire spécimen & Feuille de réponses
1
4. Approbation du registre de formation des officiers mécaniciens
1
10 - Feux d’indication de position des engins de sauvetage
1
12. Constitution des câbles
1
6. Dispositifs de décharge de l’eau
1
1. Portée et application
1
11 - Dispositifs de dégagement hydrostatique
1
2. Construction et résistance structurale
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
519
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
449
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport ferroviaire
112
Marchandises dangereuses
107
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
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2023
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2020
129
2019
124
2018
113
2017
86
2016
107
(-) 2015
2014
62
2013
202
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
483
Aviation
6
Surface
1
Type de contenu
Page
252
Publication
247
Service
1
Type
Type