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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 1742 des éléments.
Recherche
Exigences relatives à la formation des agents de bord
1
Index de référence du RAC
1
Services de navigation aérienne
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
Exigences réglementaires et références
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Urgences et rapports d'incidents
1
DPM 41 - Contrôle des fournisseurs
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
833
Publications
258
Services aériens commerciaux
123
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
74
Navigabilité des aéronefs
71
Sécurité des drones
28
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Accidents d'aviation et enquêtes
13
Sûreté aérienne
6
Aviation civile
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
392
Transport maritime
378
Transport routier
302
Marchandises dangereuses
190
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Règles
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
11
Publications
10
Passages à niveau
9
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
4
Normes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Politiques
1
Initiatives
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Programmes
43
Publications
28
Marine
21
Campagnes
13
Infrastructure
13
Examens législatifs
8
Date
2024
112
2023
169
2022
150
(-) 2021
(-) 2020
(-) 2019
2018
318
2017
93
2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
(-) 2012
(-) 2011
2010
1727
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1537
Ferroviaire
178
Surface
3
Maritime
2
Corporate
1
Routier
1
Type de contenu
Page
1384
Publication
335
Sujet
22
Service
1
Type
Type