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Transports Canada
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Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
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Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
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(-) Services généraux
Transparence
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Transport ferroviaire
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Normes
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Politiques
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Voies ferrées
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Initiatives
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60
Programmes
56
Publications
26
Marine
19
Campagnes
18
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
83
(-) 2023
2022
90
(-) 2021
(-) 2020
2019
186
2018
56
2017
63
2016
95
2015
227
2014
11
2013
9
2012
22
(-) 2011
2010
37
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Corporate
104
Aviation
66
Ferroviaire
48
Maritime
43
Routier
22
TMD
10
Surface
2
Type de contenu
Page
317
Publication
89
Type
Type