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Transports Canada
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Les Transports au Canada 2020 - un survol
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Aperçu de la consultation : Ajout de nouvelles contraventions pour la Loi maritime du Canada
1
Ce que nous avons entendu : Consultation publique sur l’instauration de frais pour le Programme de protection de la navigation
1
Licence de pilote de drone
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 21-05)
1
Arrêté en vertu de l'Article 32.01 de la Loi sur la Sécurité Ferroviaire (MO 21-06)
1
Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 juilliet 2021
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Transports Canada au service des Canadiens
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
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Sécurité ferroviaire
3
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Normes
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Politiques
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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19
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Type de contenu
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116
Publication
74
Sujet
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Type