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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 8.6.1.1.a DU DOCUMENT AÉRODROMES – NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312, 4e édition) découlant des sous-alinéas 302.07(1)a)(i) et (ii) du RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 24 : Annexe A
1
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109
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
533
Publications
140
Services aériens commerciaux
83
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
67
Navigabilité des aéronefs
58
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
428
Transport maritime
249
Transport ferroviaire
172
Règles
59
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
13
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
(-) Publications
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
152
Transport routier
106
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
3
Date
2024
106
2023
146
2022
79
(-) 2021
(-) 2020
2019
499
2018
289
2017
88
2016
72
(-) 2015
2014
67
2013
135
(-) 2012
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1065
Ferroviaire
3
Surface
2
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
963
Publication
113
Sujet
12
Service
1
Type
Type