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17. Appareillage de commande
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Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Norme pour les écoles de navigation de plaisance
1
Sommaire sur les petits bâtiments à passagers
1
TP 14909F – Normes d’intervention environnementale
1
Sommaire sur les remorqueurs
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
Vidéo de sensibilisation à la sûreté des petits bâtiments et de leurs installations - TP 15206
1
Délivrance des certificats d’inspection des bâtiments
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Évaluation des compétences linguistiques en aviation
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Sécurité maritime au Canada
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Navigation dans l'Arctique
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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