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Transports Canada
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Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Direction des normes
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
207
Transport maritime
204
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
36
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
8
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Publications
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
121
Transport routier
100
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
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2017
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2006
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2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
849
Ferroviaire
136
Surface
2
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
805
Publication
186
Sujet
15
Service
1
Type
Type