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Transports Canada
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Affichage de 721 à 728 sur 728 des éléments.
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Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
Maintenez vos compétences de pilote de drone à jour
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exploitants aériens étrangers
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
401
Publications
91
Services aériens commerciaux
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
59
Navigabilité des aéronefs
50
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
164
Services généraux
111
Marchandises dangereuses
108
Transport ferroviaire
70
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Règles
7
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Passages à niveau
2
Publications
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Politiques
1
Transport routier
39
Initiatives
22
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
108
2023
144
2022
77
2021
138
(-) 2020
2019
495
2018
289
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
(-) 2012
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
724
Ferroviaire
2
Surface
1
Type de contenu
Page
635
Publication
85
Sujet
8
Type
Type