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Affichage de 11 à 20 sur 68 des éléments.
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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
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Sujets
Aviation
484
Centre reference
268
Publications
99
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Sûreté aérienne
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Transport ferroviaire
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Transport maritime
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Sécurité des véhicules automobiles
9
Dispositifs de consignation électronique
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Liste des règlements
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
25
2023
55
2022
23
(-) 2021
2020
35
2019
205
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
(-) 2012
Catégorie
Routier
56
Corporate
2
Aviation
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
45
Publication
22
Sujet
1
Type
Type