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Recherche
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Rejets dans l’eau
1
Environnement arctique
1
Les formulaires
1
Programme du registre des gens de mer, de contributions et de cession des fonctions d'urgence en mer (FUM)
1
Liens connexes
1
2. Exigences particulières
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
1
Système de gestion des eaux de ballast pour les Grands Lacs
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
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Transport routier
110
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Publications
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Marine
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Catégorie
Maritime
278
Aviation
6
Surface
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Type de contenu
Page
242
Publication
53
Service
1
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