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Affichage de 351 à 360 sur 985 des éléments.
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Le rapport d’examen TERMPOL sur le Projet Goldboro GNL - TP 15412F
1
AUTORISATION EN VERTU DU PARAGRAPHE 702.21(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIENET DU PARAGRAPHE 722.21(3) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
Partie III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques
1
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
1
Nouveau Règlement sur les certificats de sécurité de bâtiment et Norme canadienne d’inspection - BSN No. : 10/2021
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 604.19 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Protocole d’entente pour l’approbation des engins de sauvetage individuels
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 704.115(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 724.115(31)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL - EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
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Proposition de projet détaillée
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
342
Publications
100
Services aériens commerciaux
21
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
300
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
167
Marchandises dangereuses
127
Transport routier
110
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
14
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
19
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
197
2023
245
2022
210
(-) 2021
2020
522
2019
660
2018
446
(-) 2017
2016
193
2015
299
2014
149
(-) 2013
2012
246
2011
275
2010
2135
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
532
Maritime
320
Ferroviaire
92
Routier
7
Corporate
6
Surface
2
Type de contenu
Page
752
Publication
226
Sujet
6
Service
1
Type
Type