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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Aviation
617
Centre reference
364
Publications
70
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
331
Transport maritime
146
Sécurité maritime
125
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
129
Marchandises dangereuses
124
Transport routier
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Publications
6
Accords et arrangements internationaux
5
Campagnes
5
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Recherche sur le pétrole brut
3
Marine
2
Bulletins
1
Certification des aéronefs
1
Examens législatifs
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
9
2023
3
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
(-) 2014
Catégorie
Aviation
5
Maritime
1
Type de contenu
Page
6
Publication
1
Service
1
Type
Type