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Transports Canada
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1
Organismes fédéraux de réglementation
1
Liste des membres du groupe de travail national sur la conformité (GTNC)
1
Scarborough
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Étape 6 : Analyser les résultats
1
B-9 Conditions d'opération — Météo
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Résumé
1
Saint-Jean
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Sujets
Aviation
997
Centre reference
615
Publications
114
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
12
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Services généraux
371
Transport routier
291
Transport maritime
276
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
14
Publications
10
Contenants
9
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Bulletin de nouvelles
6
Plans d'intervention d'urgence
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
3
Avis de sécurité
2
Transport ferroviaire
146
Programmes
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Campagnes
20
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
13
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
38
2022
39
(-) 2021
2020
55
(-) 2019
2018
41
2017
47
2016
46
2015
48
(-) 2014
2013
22
2012
53
2011
43
2010
499
(-) 2009
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
167
Aviation
34
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
182
Publication
20
Service
6
Type
Type