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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 182 des éléments.
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Chapitre 9 - Évitez les abordages
1
Information sur le document
1
Chapitre 8 - La stabilité de votre bâtiment
1
1.0 Introduction
1
Section 4
1
Plan d’urgence sur les lieux de refuge - Région de l’atlantique
1
Section 2
1
Annexe A - Description des zones de contrôle des glaces
1
8.0 Pratiques opérationnelles
1
Section 3 - Annexes
1
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Sujets
Aviation
697
Centre reference
360
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
36
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
26
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
503
Marchandises dangereuses
137
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
95
Inspection et certification des bâtiments
11
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
132
Transport routier
121
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
72
(-) 2023
2022
71
(-) 2021
2020
145
2019
110
2018
113
2017
86
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
120
Ferroviaire
22
Aviation
17
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
114
Publication
67
Service
1
Type
Type