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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 139 des éléments.
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Chapitre 9 - Évitez les abordages
1
Information sur le document
1
Chapitre 8 - La stabilité de votre bâtiment
1
1.0 Introduction
1
Section 4
1
Plan d’urgence sur les lieux de refuge - Région de l’atlantique
1
Section 2
1
Annexe A - Description des zones de contrôle des glaces
1
8.0 Pratiques opérationnelles
1
Section 3 - Annexes
1
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Sujets
Aviation
550
Centre reference
323
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
319
Transport ferroviaire
106
Marchandises dangereuses
105
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
78
2023
69
2022
76
(-) 2021
2020
152
2019
119
2018
113
2017
86
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
75
Aviation
23
Ferroviaire
22
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
80
Publication
56
Sujet
2
Service
1
Type
Type