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Transports Canada
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Recherche
Protection de l'environnement
1
Système de gestion de la sécurité (SGS)
1
1. Portée et application
1
Astuces pour retrouver le propriétaire d'un bateau
1
3. Évaluation par un examinateur d'officiers mécaniciens de SSMTC
1
5. Annexe A
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
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Sujets
Aviation
550
Centre reference
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Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
319
Transport ferroviaire
106
Marchandises dangereuses
105
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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2023
82
2022
77
(-) 2021
2020
193
2019
123
2018
113
2017
89
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
61
2011
71
2010
414
Catégorie
Maritime
75
Ferroviaire
22
Aviation
21
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
78
Publication
56
Service
1
Type
Type