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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Sujets
Aviation
552
Centre reference
324
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
320
Marchandises dangereuses
107
Transport ferroviaire
106
Transport maritime
85
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Publications
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
(-) Marine
Examens législatifs
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
12
2023
8
2022
3
(-) 2021
2020
33
2019
12
2018
18
2017
4
Catégorie
Aviation
5
Maritime
2
Type de contenu
Page
9
Service
1
Type
Type