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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2015
1
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Sujets
Aviation
514
Centre reference
285
Publications
67
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
229
Transport maritime
187
Marchandises dangereuses
124
Transport ferroviaire
83
Transport routier
81
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
36
Campagnes
11
Marine
11
(-) Publications
Maintien de la navigabilité
8
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Date
(-) 2024
2023
5
2022
4
(-) 2021
2020
39
2019
14
2018
43
(-) 2017
2016
2
2015
2
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
9
Aviation
6
Corporate
1
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
13
Publication
9
Service
1
Type
Type