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Transports Canada
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Affichage de 731 à 740 sur 873 des éléments.
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Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Exemption DE L’APPLICATION DES EXIGENCES ÉNONCÉES AU SOUS‑ALINÉA 9.4.4b)(ii), AUX ALINÉAS 10.5.2b) ET 11.5.1b) DU CHAPITRE 2, AINSI QU’AUX ALINÉAS 2.1a), 2.2c) ET 2.4a) ET AUX ARTICLES 2.5, 2.6 ET 3.1 DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 – NORMEs D’ESPACEME...
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Évaluation du danger: importance de la pression de vapeur
1
EXEMPTION AU PARAGRAPHE 705.43(2) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-003
1
Exemption de l’application de l’article 401.30 du Règlement de l’aviation canadien et du paragraphe 421.30(5) de la Norme de délivrance des licences et formation du personnel
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-014
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
409
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
150
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
98
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
12
Publications
6
Bulletin de nouvelles
5
Contenants
4
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Transport ferroviaire
103
Transport routier
76
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
(-) Marine
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
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2023
227
2022
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2020
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2019
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(-) 2018
2017
215
2016
219
2015
300
2014
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2013
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232
2011
284
2010
2131
(-) 2009
2008
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2007
181
2006
333
2005
40
2004
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2003
38
2002
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Catégorie
Aviation
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Maritime
138
TMD
106
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
770
Publication
91
Service
6
Sujet
6
Type
Type