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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Comprendre le Guide des mesures d’urgence
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-005
1
Étape 8 : Prendre les décisions
1
Bulletin d’information sur la sécurité (SIB) de l’AESA
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU SOUS-ALINÉA 302.07(1)a)(i) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DES ALINÉAS 702.22(1)a) ET 702.22(3)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Obtenir une autorisation pour les opérations spéciales de drones - environnements à plus haut risque
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
307
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
48
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
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Transport maritime
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Transport routier
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
14
CANUTEC
13
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Matériel de sensibilisation et FAQ
8
Contenants
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
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Certificats temporaires
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Transport ferroviaire
106
Règles
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Ordres ministériels et injonctions ministérielles
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Programmes
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Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
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Campagnes
25
Marine
11
Publications
10
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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(-) 2023
2022
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
125
2016
120
2015
257
2014
82
2013
151
2012
173
2011
214
2010
1723
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
551
TMD
117
Ferroviaire
22
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
630
Publication
62
Service
24
Sujet
12
Type
Type