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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 455 des éléments.
Recherche
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Critères d'admissibilité
1
Faire une demande de financement au PCSN
1
PCSN guide du demandeur
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Passages à niveau privés
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
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Sujets
Aviation
480
Centre reference
275
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
7
Innovation et collaboration en matière de drones
6
Licence de pilote de drone
5
Immatriculer votre drone
1
Obtenir un certificat de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
107
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
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Sécurité ferroviaire
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Normes
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Politiques
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Voies ferrées
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Transport maritime
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Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
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Marine
7
Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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(-) 2023
2022
172
(-) 2021
2020
136
2019
257
2018
114
2017
73
2016
101
2015
256
2014
34
2013
21
2012
54
2011
7
2010
43
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
106
Aviation
80
Corporate
56
Maritime
40
Routier
31
TMD
10
Surface
5
Type de contenu
Page
296
Publication
150
Service
5
Sujet
4
Type
Type