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Transports Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Marchandises et interface navire-port
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Inspection des navires commerciaux étrangers
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
La présence maritime internationale du Canada
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Sûreté maritime
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Catégorie
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Aviation
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