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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 13 des éléments.
Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
430
Centre reference
268
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
173
Transport maritime
106
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
(-) Sûreté maritime
Marchandises dangereuses
94
Transport routier
84
Transport ferroviaire
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
3
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
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2023
3
(-) 2021
2020
20
2019
5
2018
12
2017
7
2015
3
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
8
Maritime
1
Type de contenu
Page
12
Service
1
Type
Type