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Transports Canada
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Affichage de 31 à 34 sur 34 des éléments.
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Toujours s’attendre à l’inattendu
1
Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
Pagination
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4
Sujets
Aviation
329
Centre reference
237
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
95
Lois et règlements
46
Liste des règlements
36
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
32
Normes
31
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
74
Marchandises dangereuses
72
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
4
Marine
2
Date
2024
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2023
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2014
21
2013
38
2012
72
2011
81
2010
1071
Catégorie
Aviation
31
Maritime
1
Type de contenu
Page
30
Publication
4
Type
Type