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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 3181 des éléments.
Recherche
Centre de référence de l’Aviation civile
1
2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
Acronymes
1
Annexe A - Documentation du programme PAQ
1
3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
Ballons captifs en permanence
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1250
Services aériens commerciaux
551
Centre reference
320
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Aviation civile
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
754
Navigation dans l'Arctique
29
Inspection et certification des bâtiments
9
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
208
Transport routier
110
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
6
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
78
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Campagnes
7
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
187
2023
214
2022
189
(-) 2021
2020
517
2019
639
2018
419
(-) 2017
2016
193
2015
299
2014
149
(-) 2013
2012
246
(-) 2011
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2264
Maritime
796
Ferroviaire
92
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1621
Page
1554
Sujet
5
Service
1
Type
Type