Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 61 à 70 sur 2669 des éléments.
Recherche
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 2.0 Avions ultra-légers de base
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le propriétaire d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : frais
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-002
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page courante
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Publications
1243
Services aériens commerciaux
565
Centre reference
552
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Transport maritime
693
Sécurité maritime
585
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
17
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Pollution marine et intervention environnementale
6
(-) Se préparer à utiliser son embarcation
Établir un plan de navigation
1
Certification des gens de mer
4
Conception
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Acheter un bateau
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Sûreté maritime
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
401
Transport routier
286
Transport ferroviaire
126
Marchandises dangereuses
106
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Campagnes
22
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
144
2022
77
(-) 2021
2020
380
(-) 2019
2018
289
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
(-) 2011
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2633
Maritime
8
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
1457
Publication
1198
Sujet
12
Service
2
Type
Type