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Transports Canada
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Affichage de 111 à 120 sur 3113 des éléments.
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
Boîte à outils du système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien
1
Acronymes
1
Annexe A - Documentation du programme PAQ
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1238
Services aériens commerciaux
559
Centre reference
519
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
622
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
60
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Sécurité nautique
1
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
12
(-) Se préparer à utiliser son embarcation
Établir un plan de navigation
1
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
318
Transport routier
262
Transport ferroviaire
120
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
144
2023
172
2022
107
(-) 2021
2020
423
(-) 2019
2018
365
2017
166
2016
177
2015
265
2014
125
2013
334
2012
212
(-) 2011
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2534
Maritime
556
Surface
2
Type de contenu
Page
1639
Publication
1464
Sujet
9
Service
1
Type
Type