Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Réponse de Transports Canada aux recommandations A93-01, A93-02, A93-03, A93-05, A93-06, A93-07, A93-08, A93-09, A93-10, A93-11, A93-13, A93-14, A93-15, A93-16, A93-17, A93-18, A93-19, A93-20, A93-21, A93-22 et A93-23 en matière de sécurité aérienne ém...
1
A18-02 - Équipement de dégivrage et d’antigivrage
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A94-01, A94-02, A94-03, A94-04, A94-05, A94-07, A94-08, A94-09, A94-10, A94-11, A94-12, A94-13, A94-14, A94-15, A94-16, A94-18, A94-19, A94-20, A94-21, A94-22, A94-23, A94-24, A94-25, A94-26, A94-27, A94...
1
Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
1
Exploitation des embarcations à propulsion humaine
… sans moteur : voiliers, planches à voile, planches à
pagaie
, vélos nautiques, canots, kayaks, embarcations à …
1
Information pour les visiteurs
1
A18-03 - Conformité au paragraphe 602.11(2) du Règlement de l’aviation canadien RAC
1
A18-05 - Séquence des procédures après atterrissage
1
Sujets
Aviation
2558
Publications
1237
Services aériens commerciaux
559
Centre reference
521
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
22
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aviation civile
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
622
Sécurité maritime
552
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
12
(-) Se préparer à utiliser son embarcation
Établir un plan de navigation
1
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
320
Transport routier
263
Transport ferroviaire
121
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Véhicules connectés et automatisés
9
Campagnes
8
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
7
Examens législatifs
6
Désignation du type d’aéronef
2
Archivée
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Date
2024
4
2020
8
(-) 2019
2018
34
2015
1
Catégorie
Aviation
5
Maritime
5
Type de contenu
Page
10
Type
Type