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Transports Canada
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Affichage de 461 à 470 sur 533 des éléments.
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Instructions pour remplir chaque section - Annexes
1
5.0 Ministère des Pêches et des Océans - Garde Côtière Canadienne
1
11.0 Agences fédérales et territoriales
1
1. Contexte
1
Chapitre 15 - Signalez les accidents et les cas de pollution
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
No de bulletin : 19/1988
1
Bulletin No.: 14/2000
1
No de bulletin : 05/1997
1
No de bulletin : 02/1993
1
Pagination
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Sujets
Aviation
2014
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
164
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
6
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
462
Navigation dans l'Arctique
25
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
152
Transport ferroviaire
108
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
31
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
82
2023
66
2022
45
(-) 2021
2020
130
2019
117
2018
113
2017
86
2016
107
2015
46
2014
61
2013
202
(-) 2012
2011
72
(-) 2010
Catégorie
Maritime
496
Aviation
23
Surface
1
Type de contenu
Page
284
Publication
246
Sujet
2
Service
1
Type
Type