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Transports Canada
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Normes d'inspection et d'exploitation
1
Régime canadien de préparation et d´intervention en cas de déversement d´hydrocarbures
1
14 - Autres engins de sauvetage
1
Cadre réglementaire
1
Tables de franc-bord minimal / Table 8 de 25
1
Procédures d'intervention en cas de déversement
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
1
Système de gestion des eaux de ballast pour les Grands Lacs
1
Mandat
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Sujets
Aviation
2215
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
651
Navigation dans l'Arctique
25
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
364
Transport ferroviaire
120
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Sécurité ferroviaire
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
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Publications
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Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
110
Marchandises dangereuses
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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2020
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2014
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(-) 2013
2012
65
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
686
Ferroviaire
52
Surface
1
Type de contenu
Page
429
Publication
319
Type
Type