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Transports Canada
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Affichage de 631 à 637 sur 637 des éléments.
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« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
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Exportateurs et receveurs : Soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la COVID-19* durant la pandémie – 30 novembre, 2021 - BSN No. : 19/2021
1
Essais hydrostatiques des contenants sous pression en vertu du Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - BSN No. : 20/2021
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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64
Sujets
Aviation
2214
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
542
Navigation dans l'Arctique
27
Inspection et certification des bâtiments
13
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
196
Transport ferroviaire
128
Règles
43
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
(-) Sécurité ferroviaire
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
11
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
81
Marchandises dangereuses
68
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
6
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
67
2023
50
2022
41
(-) 2021
2020
107
2019
109
(-) 2018
2017
88
2016
110
2015
51
(-) 2014
2013
204
2012
64
2011
70
(-) 2010
2009
1
Catégorie
Maritime
600
Ferroviaire
26
Surface
1
Type de contenu
Page
348
Publication
283
Service
5
Sujet
1
Type
Type