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Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
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(-) Aviation
Publications
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Services aériens commerciaux
531
Centre reference
353
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
99
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Transport maritime
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Services généraux
231
Transport ferroviaire
133
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2018
291
2017
93
2016
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
2288
Routier
23
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
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1196
Publication
1123
Sujet
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