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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 1926 des éléments.
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2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
Acronymes
1
Annexe A - Documentation du programme PAQ
1
3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
7.2 Intégration de la CRM à l’intérieur d’un PAQ
1
5.1 Cursus des instructeurs et des évaluateurs
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Chapitre 5 - Instructeurs et évaluateurs
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
173
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
508
Sécurité maritime
465
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
141
Transport ferroviaire
99
Transport routier
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
30
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
113
2023
143
2022
78
(-) 2021
2020
383
2019
495
2018
290
2017
88
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
133
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1906
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1088
Page
832
Sujet
5
Service
1
Type
Type