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Transports Canada
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Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
Norme relative aux gabarits ferroviaires
1
Appendices
1
Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation
1
Normes techniques pour systèmes d’avertissement utilisant des feux de signalisation piétonniers
1
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Sujets
Aviation
1926
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
174
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
508
Services généraux
142
Transport ferroviaire
99
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
(-) Normes
Normes sur les passages à niveau
3
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
30
Programmes de financement
10
Campagnes
5
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Publications
5
Marine
2
TC ouvert
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
6
2023
3
2022
2
(-) 2021
2020
20
2019
7
2018
15
2015
1
(-) 2014
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Aviation
6
Type de contenu
Publication
7
Page
6
Service
1
Type
Type