Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 51 à 60 sur 173 des éléments.
Recherche
Bienvenue à Transports Canada
1
M. Murad Al-Katib
1
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Mandat
1
Conseillers
1
Le Président
1
Document de travail
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page courante
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page
10
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1926
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
508
(-) Services généraux
Lois et règlements
90
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
99
Transport routier
65
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Avis de navigabilité
38
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Publications
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Circulaires d'information
24
Programmes
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Campagnes
5
Publications
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
100
2023
226
2022
114
(-) 2021
2020
123
2019
259
2018
93
2017
100
2016
128
2015
257
(-) 2014
2013
27
2012
40
2011
16
(-) 2010
2009
63
2006
1
2005
1
0202
1
Catégorie
Aviation
73
TMD
31
Corporate
26
Maritime
19
Routier
9
Ferroviaire
8
Surface
1
Type de contenu
Page
162
Publication
11
Type
Type