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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 680 des éléments.
Recherche
Rapports sur les rejets de polluants
1
Compréhension du mandat et du processus de certification
1
Tables de franc-bord minimal / Table 24 de 25
1
Inspections périodiques
1
Tables de franc-bord minimal / Table 19 de 25
1
Cours préalables - Certification des gens de mer
1
Matériaux de flottabilité
1
Inspection
1
Tables de franc-bord minimal / Table 4 de 25
1
Partie V - Étanchéité à l'eau et aux intempéries
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Sujets
Aviation
2221
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
479
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
12
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
533
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Sécurité ferroviaire
13
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
121
Marchandises dangereuses
78
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Programmes de financement
28
(-) Programme de financement de la participation communautaire
Faire une demande de financement au PFPC – Composante du Train à grande fréquence
4
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
77
(-) 2023
2022
112
(-) 2021
2020
138
2019
147
2018
131
2017
91
2016
122
(-) 2015
2014
84
2013
214
2012
91
2011
71
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Maritime
528
Ferroviaire
129
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Publication
369
Page
306
Service
5
Type
Type