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Transports Canada
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Affichage de 271 à 280 sur 555 des éléments.
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3. Définitions
1
Section 6-10
1
Annexe H - Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
1
Gilets de sauvetage
1
6. Mesures de conformité
1
Annexe D - Orientation et contrôle de la navigation commerciale
1
12. Règlement des différends
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
16.0 Agents des propriétaires/exploitants de navires de croisière
1
Résumé
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Sujets
Aviation
2080
Publications
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Services aériens commerciaux
519
Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
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Maintenance et construction des aéronefs
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
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Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
12
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
449
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
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Date
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2020
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2019
118
2018
102
2017
89
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
62
2011
73
(-) 2010
Catégorie
Maritime
484
Aviation
51
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
307
Publication
248
Type
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