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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
1
Circulaire d'information (CI) No. 300-005
1
Circulaire d'information (CI) No 700-051
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Aéronefs ultra-légers
1
Information pour pilote examinateur et test en vol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe B
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le fabricant d'un avion ultra-léger de type évolué
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aviation civile
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
493
Services généraux
335
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
19
Sécurité ferroviaire
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Publications
2
Normes
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73
Initiatives
32
Transport routier
27
Programmes
26
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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19
Publications
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Catégorie
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2009
Ferroviaire
104
Corporate
1
Maritime
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Type de contenu
Publication
1177
Page
977
Service
1
Type
Type