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Transports Canada
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Affichage de 421 à 430 sur 807 des éléments.
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PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Chapitre 3 – cours élémentaire de secourisme en mer
1
Partie I - Généralités
1
10. Collecte et échange d’information
1
Radiobalise de localisation de sinistre (RLS)
1
11. Évaluation
1
Partie III - Exigences internationales applicables aux pétroliers existants de 5 000 tonnes de port en lourd et plus et de 600 tonnes de port en lourd et plus transportant des cargaisons d'hydrocarbures lourds
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Annexe F - Surveillance de la pollution, enquête sur les événements et application du règlement
1
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Sujets
Aviation
2310
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
554
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
304
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
11
Publications
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Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
58
(-) Publications
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119
Routier
25
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
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417
Publication
385
Sujet
3
Service
2
Type
Type