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3.3 Retrait de l’autorisation
1
Exemption 421.88
1
Normes relatives aux niveaux de service
1
7.2 Intégration de la CRM à l’intérieur d’un PAQ
1
Collecte électronique de statistiques sur le transport aérien
1
Études sur la fatigue et le rendement humain pour les exploitants aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/18 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Demande de document d’enregistrement d’exploitant privé - Questions et réponses
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1159
Services aériens commerciaux
526
Centre reference
437
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
551
Services généraux
313
Transport routier
261
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
163
Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
10
Technologies novatrices
10
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Sécurité des véhicules automobiles
5
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
1
Defects and recalls
1
(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Transport ferroviaire
117
Marchandises dangereuses
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
Centre innovation
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
(-) Publications
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
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2022
110
(-) 2021
2020
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(-) 2019
2018
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2017
92
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73
2015
222
2014
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2013
142
2012
155
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2336
Ferroviaire
22
Routier
9
Corporate
4
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
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1239
Publication
1147
Sujet
8
Service
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