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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 600 des éléments.
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Préambule
1
Marchandises et interface navire-port
1
15 - Marques
1
Respect, exemptions, appels : Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
3 - Combinaisons d’immersion, combinaisons de protection contre les éléments et moyens de protection thermique
1
Application
1
Chapitre I – Généralités
1
Application des directives
1
Questionnaire spécimen & Feuille de réponses
1
Substances liquides nocives et produits chimiques dangereux
1
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Sujets
Aviation
2352
Publications
1159
Services aériens commerciaux
526
Centre reference
437
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
482
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
12
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Services généraux
312
Transport routier
263
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Infrastructure
13
Marine
9
(-) Publications
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Examens législatifs
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2020
131
(-) 2019
2018
130
2017
97
2016
109
2015
47
2014
62
2013
213
2012
59
2011
70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
545
Routier
16
Aviation
10
Corporate
7
Ferroviaire
7
Surface
6
Type de contenu
Page
353
Publication
245
Service
1
Sujet
1
Type
Type