Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 31 à 40 sur 475 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) Nº 107-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 703-004
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-052
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.85(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 6.3.1b) DU CHAPITRE 3 DE LA NORME D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN (Norme 821), ÉTABLIE EN APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CA...
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page
2
Page
3
Page courante
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2353
Publications
1159
Services aériens commerciaux
526
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
171
Circulaires d'information
44
Avis de navigabilité
43
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
29
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
17
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
13
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Aviation civile
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
552
Services généraux
312
Transport routier
263
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
74
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Programmes sans financement
8
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
47
2023
73
2022
56
(-) 2021
2020
185
(-) 2019
2018
201
2017
25
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
437
Routier
8
Ferroviaire
7
Corporate
6
Surface
6
Maritime
4
Type de contenu
Page
466
Publication
7
Sujet
2
Type
Type